Compte-Rendus Conseils municipaux | Conseils Municipaux |
|
|
|
|
Conseil Municipal du 4 Avril 2008
Travaux ONF : travaux de martelage (environ,1100 euros), comme il n’y a pas pour l’instant de possibilité de sortir le bois de la Ceva. Contre à l’unanimité.
> Conseil Municipal du 10 Avril 2008 Conseiller absent : Henri Paichler - pouvoir donné à Mme Marage
> Le budget, comptes administratifset budgets primitifs du camping, del’eau et de la commune,
>Conseil Municipal du 9 Mai 2008 Conseillers absents Edmond Beltramo pouvoir à Georges Tressols - Jacqueline Palma pouvoir à Gilberte Marage Henri Paicheler. > Signalétique au Camping - Demande de Subvention. > Création d’un emploi à mi-temps ( contrat d’accompagnement à l’emploi ).
Tout a été voté à l’unanimité
>Conseil Municipal du 21 Juin 2008 Tous présents > Equipement informatique + mobilier matériel pour le service technique
Demande de subvention.
>Illumination village fête de fin d’année >Projet de contournement de Fontan, autorisation au Conseil Général de creuser et sonder pour la réalisation d’un tunnel monodirectionnel. >Fouze mise en non valeur de 40000 euros Tout a été voté à l’unanimité Conseil Municipal du 1er Août 2008 • La commune a mandaté le SIVOM pour la signalétique du camping. • La commune a mandaté le SIVOM pour une étude de Salle des Fêtes à Fontan. • Demande de subvention au Conseil Général pour mise en conformité des sanitaires du bâtiment Mairie ( lavabo des enfants et chauffe eau à l’étage ). • Création d’un poste à temps plein au service technique. • Une prime de fin d’année sera versée au personnel communal à la place du panier garni de Noël.
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité.
Conseil Municipal du 18 Octobre 2008 Etait absent excusé M. PAICHELER • Transfert de subvention du Parc du Mercantour à l’A.D.T.R.B. • Eclairage parking sur la route de Berghe, effectué par le SDEG. • Tarification de l’eau pour 2009. • Aire de repos à l’entrée du village, mandater le sivom. • Aménagement quartier de la Tourette Quai ROSSO demande de subvention au Conseil Général. • Création d’un commission communale “ Rénovation des façades ”. • Nomination de Vice-président des commissions communales.
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité.
Conseils Municipaux du 19 Novembre et du 22 Décembre 2008 • Adjudication pour les champignons 2009. • Restauration de la sacristie à Berghe Superieur. • Vente d’une parcelle communale. • Soutien de la candidature de Nice aux Jeux Olympiques d’hiver 2018. • Création d’un contrat d’accompagnement à l’emploi. • Acquisition d’une parcelle et demande de subvention auprès du conseil général. • Souscription pour remplacer le drapeau de la commune.
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité. Conseil municipal du 18 Février 2009 • Autorisation passage sur parcelle communale A 316 accès propriété Joël BAGNOD. • Camping sécurisation des abords - demande de subvention Conseil Général et Régional. • Convention pour le F.C.T.V.A. • Demande de subvention Conseil Général et Régional pour l’achat d’une bâche. • Vente d’une parcelle communale K 63. Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité. 27 Mars 2009 • Compte de Gestion 2008 - Camping - Eau et Assainissement - Commune. • Compte administratif 2008 Camping - Eau et Assainissement - Commune. • CAMPING : Affectation du résultat - Tarif 2009 Budget Primitif - Questions diverses. • EAU et ASSAINISSEMENT : Affectation du résultat Budget Primitif - Questions diverses. • COMMUNE : Affectation du résultat Taux des 4 taxes - Budget Primitif. • Motion de soutien à la poste. • Demande de subventions SENAT et ETAT Projet Ados et aménagement bureaux mairie. • Service de l’eau : Contrat de maintenance des pompes par Veolia. • Achat pompes. Demande de subventions. Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité.
Conseil Municipal du 13 Mai 2009 • Champignons concession de ramassage 2009. 6 pour - 2 contre - 2 abstention - 1 absent. • SIDELT retrait de la commune. Voté à l’unanimité. • SCOT modification des statuts. Voté à l’unanimité. 6 Août 2009 • SDEG - Eclairage public.Voté à l’unanimité. • Parc du Mercantour - Renonciation de la subvention au profit de l’ADTRB.Voté à l’unanimité. • Association PVPB autorisation pose défibrillateur. Voté à l’unanimité. • Fouze - prix du mètre carré pour mise en location du bâtiment.Voté à l’unanimité. • Motion - responsabilité des communes pour défaut de sécurisation des voies communales. Voté à l’unanimité.
Conseil Municipal du 3 Octobre 2009 • Service de l’eau - tarifs.Voté à l’unanimité. • Baux des bâtiments de la Fouze. Voté à l’unanimité. • Maitrise d’ouvrage Association Les Pitchouns de Fontan.Voté à l’unanimité. • Achat local pour location à la société de chasse de Fontan. 6 Pour, 2 Abstentions, 3 contres. • Election d’un Vice Président de la commission administration générale oeuvres scolaires et sociales.Voté à l’unanimité. • Promus promouvables.Voté à l’unanimité. • Tableau des emplois.Voté à l’unanimité. • Pose d’une éolienne.Voté à l’unanimité. • Bons d’achats.Voté à l’unanimité. • ONF - vente de bois en bloc et sur pied.Votéà l’unanimité. • Défibrillateur - convention avec le Conseil Général.Voté à l’unanimité. |
|
Le Conseil municipal et le personnel communal
sont heureux de vous accueillir à Fontan et dans les deux hameaux de
Berghe.
Mairie : 3 Avenue Théophile Bottone 06540 FONTAN Tél. : 04.93.04.50.01 Fax. : 04.93.04.53.02 E-Mail : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir Bureaux ouverts de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 du Lundi au Vendredi. |
TARIFS GITES COMMUNAUX
 CALENDRIER DES ANIMATIONS 2010
|
 |
Mediathèque : Place du Centenaire 06540 FONTAN Tél. et Fax. : 04.93.04.56.93 E-Mail : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir de 13h30 à 17h00 du Mardi au Vendredi |
